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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SITA SUD-OUEST
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CORREZE ENERGIES PAR SUEZ ET TIRU
Marque enregistrée - Marque en vigueur

CORREZE ENERGIES PAR SUEZ ET TIRU
SITA SUD-OUEST, Société par Actions Simplifiée, CS 60072

Numéro de dépôt :
4255347
Date de dépôt :
09/03/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/03/2026
CORREZE ENERGIES PAR SUEZ ET TIRU de SITA SUD-OUEST

Présentation de la marque CORREZE ENERGIES PAR SUEZ ET TIRU

Déposée par voie électronique le 9 mars 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SITA SUD-OUEST auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CORREZE ENERGIES PAR SUEZ ET TIRU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-13 du 1 avril 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SITA SUD-OUEST domicilié(e) 31 rue Thomas Edison - 33610 - CANEJAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 701 980 203 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI domicilié(e) 49 avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France.

La marque CORREZE ENERGIES PAR SUEZ ET TIRU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4255347.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36 37 39 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CORREZE ENERGIES PAR SUEZ ET TIRU arrivera à expiration en date du 9 mars 2026.

SITA SUD-OUEST a également déposé les autres marques suivantes : SURCA , YELLOWBIO


SITA SUD-OUEST, Société par Actions Simplifiée, CS 60072 - 31 rue Thomas Edison - 33610 - CANEJAN - France - SIREN 701980203


SANTARELLI - 49 avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 1 avr. 2016 au BOPI 2016-13

Enregistrement sans modification - Publication le 22 juil. 2016 au BOPI 2016-29

Services d'ingénierie financière et de gestion financière de centres de valorisation énergétique de déchets et ordures ;

Services de construction, d'installation, d'exploitation (réparation, entretien), de maintenance et de réparation de centre de valorisation énergétique de déchets et ordures ;

Distribution d'énergie électrique, thermique, calorifique et frigorifique ;

Production d'énergie ; traitement des déchets (transformation), recyclage d'ordures et de déchets ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ; purification et régénération de l'air ; destruction et incinération d'ordures et de déchets.